Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAP
FRANPIN

Numéro de dépôt :
95579069
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque RAP

Déposée le 5 juillet 1995 par la société FRANPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société FRANPIN domicilié(e) 29 à 37 avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 956 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque RAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAP est expirée depuis le 5 juillet 2005.

FRANPIN a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE PINCEAUX , FRANP'ART , LA PEINTURE FACILE , ABS , FRANPIN POURXXXX C'EST EVIDENT , EURO PAINT LE PLAISIR DE PEINDRE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EURO PAINT LA PEINTURE FACILE , LA LETTRE DU PEINTRE


FRANPIN - 29 à 37 avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE - France - SIREN 341956464


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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